Comment protéger son livre ?
- 9 mars 2022
Comment protéger son livre et son droit d'auteur ?
Quand on a écrit un manuscrit, plusieurs peurs peuvent surgir, notamment celle du plagiat. Regardons ce qu’on peut faire pour contrecarrer ça en protégeant son livre.
Pourquoi protéger son livre et quand le faire ?
On protège généralement un manuscrit AVANT publication, quand on sait qu’il risque de traîner longtemps dans un tiroir, car comme tu vas le voir plus loin, publier son livre fait office de protection. D’ailleurs, sache que tu disposes de ton droit d’auteur dès lors que tu commences à écrire ton livre, mais en cas de litige, il faudra prouver qu’il s’agit d’une œuvre originale et il faudra également prouver la date de création.
Donc pour s’assurer de ces deux points, le mieux est de protéger son livre.
Les différentes méthodes pour protéger son livre
On passe tout de suite en revue les différentes méthodes, plutôt simples à mettre en œuvre, qui existent pour protéger ton manuscrit.
L'envoi en lettre recommandée
Le plus simple et la méthode la plus connue consiste à utiliser l’envoi en lettre recommandée. Il suffit d’imprimer le manuscrit et de se l’envoyer en lettre recommandée à soi-même, en collant le bordereau de lettre recommandée sur le rabat de l’enveloppe, pour bien attester que l’enveloppe n’a jamais été ouverte. Ensuite, une fois que tu reçois ton propre recommandé, garde-le précieusement sans l’ouvrir. Si un jour tu te retrouves dans une situation de litige, tu pourras l’utiliser pour prouver la date de création de ton œuvre, le cachet de la poste faisant foi, et le bordereau sur l’enveloppe attestant qu’elle est bien scellée depuis son envoi.
L'envoi par email
Les avancées technologies ont toujours un temps d’avance sur le droit et les lois. C’est bien normal ! Mais petit à petit on se rattrape du côté de la législation et à présent, l’envoi dématérialisé, qui a la chance d’être gratuit, est valide juridiquement pour protéger son œuvre. Plutôt que de s’embêter avec une impression et un recommandé (à ne pas perdre lors d’un déménagement !), autant s’envoyer un email avec le document en pièce jointe qui comporte ton nom d’auteur. Car la date d’envoi du mail fait foi auprès de la justice.
L'enveloppe Soleau
On me parle souvent de l’enveloppe Soleau quand il est question de protéger son manuscrit. Pour moi, elle n’est pas adaptée. Mais regardons pourquoi.
L’INPI a mis en place l’enveloppe Soleau pour protéger les œuvres. Tout auteur, créateur ou inventeur qui veut se constituer une preuve de création peut l’utiliser. Elle peut être commandée en ligne sur le site de l’INPI pour le prix de 15€.
Après réception, il suffit de la remplir. Il y a deux compartiments : l’un pour l’auteur, l’autre pour l’INPI. Il faut mettre un contenu identique dans chacune des parties. L’enveloppe Soleau ne peut pas contenir de corps durs (carton, caoutchouc, cuir, plastique, CD, clé USB, épingle, agrafe…) et l’épaisseur de l’enveloppe, une fois remplie, ne peut pas dépasser 5 mm. 5mm, c’est 7 feuilles A4 dans la partie auteur et 7 feuilles A4 dans la partie INPI.
Avec 5mm disponibles, difficile d’envoyer un manuscrit complet. L’enveloppe convient pour protéger des idées, des schémas, des photographies.
Une fois remplie, il faut la transmettre à l’INPI. Soit par lettre recommandée avec accusé de réception, soit en la remettant directement au siège de l’INPI.
Le déposer auprès de la SGDL
La SGDL est la société des gens de lettres. Son but est de promouvoir le droit d’auteur et la défense des intérêts des auteurs. Parmi leurs services, ils proposent maintenant un service de dépôt et de protection des œuvres.
Il est possible de faire un dépôt classique, au format papier, valable pour une durée de 4 ans. Au bout de cette période, un renouvellement automatique sera proposé. Ce dépôt coûte 45€TTC pour les 4 ans. Pour procéder à ce dépôt, retrouve toutes les informations ici.
Il est également possible de faire un dépôt numérique, grâce à leur service Cleo. Le dépôt Cléo permet de faire un envoi numérique seulement. Il est valable un an, peut être renouvelé, et coûte 10 euros à l’année par titre, ainsi qu’un montant variable pour le poids du fichier.
Le déposer chez un huissier ou un notaire
À l’ancienne ! Le dépôt chez l’huissier ou le notaire est la méthode la moins utilisée, et la plus coûteuse. Il est donc possible de déposer son manuscrit auprès d’un notaire, ou d’un huissier de justice. Ce type de dépôt coûte environ 150€-200€, par manuscrit. Le notaire étant un officier ministériel agréé, il peut valider la date de dépôt.
Le publier (tout simplement !)
J’entends souvent dire qu’il faut protéger son livre même s’il est publié. Je crois que ce sont des paroles souvent prononcées par peur du plagiat, ou peur d’être accusé d’avoir plagié. Publier son livre est une des méthodes les plus efficaces pur protéger son livre. Rien de tel qu’une publication et une mise à disposition du public à une date précise, enregistrée dans les serveurs d’Amazon par exemple si tu te publies via KDP, puis auprès de la BnF lors du dépôt légal, pour attester d’une date d’antériorité sur ton manuscrit. Bien sûr, ce n’est pas la date à laquelle tu as créé le manuscrit.
S’il s’écoule beaucoup de temps entre la création de ton ouvrage et sa publication, tu peux choisir une autre méthode de protection. Mais si tu vas assez vite entre ces deux étapes, la publication, suivie du dépôt légal, est une protection fiable. Elle peut servir de preuve en cas de conflit, en tout cas ça te permettra d’attester qu’à la date de publication, tu étais en possession de ton droit d’auteur. Néanmoins, si tu es toujours stressé par le sujet, un envoi par email ne coûte rien pour rappel ! Et si tu es plus rassuré par un envoi en recommandé, ou un dépôt auprès de la SGDL, ne t’en prive pas. L’important, c’est d’être serein.
Pour aller plus loin
J’espère avoir répondu à toutes tes questions sur le sujet de la protection d’un manuscrit et de ton droit d’auteur. Si tu veux aller plus loin, tu peux t’intéresser à :
Qu’on prenne un pseudo ou qu’on utilise son véritable nom, faut-il le protéger pour éviter que quelqu’un d’autre l’utilise ? Et comment faire ? On passe en revue les différents moyens de protéger son nom d’auteur.
Mais qu’est-ce que le dépôt légal ? Est-il obligatoire ? Que faut-il faire pour se conformer à la loi sur ce sujet ? On passe en revue le sujet, de long en large, dans cet article.
Facebook
Twitter
WhatsApp
Avec plus de 400 000 exemplaires vendus de mes livres et plus de 1 000 000 € de redevances KDP générées en moins de cinq ans, mon rêve de vivre de ma plume est devenu une réalité dès mon premier mois de publication.
J’ai envie d’aider les autres à réaliser leurs objectifs et c’est pour ça que j’accompagne des auteurs au quotidien. Je leur partage l’ensemble de mes acquis et de mon expérience pour qu’ils puissent eux aussi vivre de leur plume.
Table des matières
Pense à t’abonner à ma newsletter en entrant ton email ci-dessous pour recevoir les dernières informations en matière d’autoédition. Tu retrouveras aussi des articles pratico-pratiques pour devenir un auteur pro. Tu recevras mon ebook gratuit sur mon parcours dans l’autoédition, il paraît que c’est un gros boost de motivation pour se lancer et progresser ! (Ce n’est pas moi qui le dis, ce sont les lecteurs !)
