Déposer un nom d’auteur pour le protéger
- 9 mars 2022
Déposer un nom d'auteur, pourquoi ?
Qu’on prenne un pseudo ou qu’on utilise son véritable nom, faut-il le protéger pour éviter que quelqu’un d’autre l’utilise ? Et comment faire ? On passe en revue les différents moyens de protéger son nom d’auteur.
Dans le cas de l’utilisation de son véritable nom
Si tu utilises ton véritable nom pour te publier, tu es automatiquement « protégé » car il s’agit de ton patronymique, qui figure sur tes papiers d’identité. Attention, ça ne veut pas dire que personne ne pourra utiliser ton nom. Si tu as un homonyme quelque part dans le monde, qui compte devenir lui aussi auteur, il est tout à fait en droit d’utiliser son propre nom. Mais on ne pourra pas te reprocher d’utiliser le tien.
Dans le cas d’un pseudonyme
Un pseudonyme n’est pas protégé comme un nom de famille courant. Pour le protéger, le meilleur moyen est de déposer un nom d’auteur en tant que marque auprès de l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle).
Je rappelle qu’un pseudonyme doit respecter certaines règles. Par exemple, il ne peut pas être insultant ou porter atteinte à un tiers, on ne peut pas non plus faire de l’usurpation d’identité (comme décider que ton pseudonyme est Céline Dion).
Si tu es sur cette page c’est que tu comptes probablement protéger ton pseudonyme. Pour pouvoir le protéger, il ne doit pas déjà être déposé. Fais donc une petite recherche Google pour t’assurer que quelqu’un n’utilise pas déjà le pseudonyme. Car tu ne veux pas qu’on te confonde avec lui/elle. Tu peux ensuite taper le pseudonyme que tu souhaites utiliser dans les bases de données Infogreffe et de l’INPI. Je reviens sur ce dernier point plus bas.
L’idée d’un pseudonyme est souvent de protéger son identité jusqu’à sa mort. C’est pourquoi tu peux indiquer dans ton testament que ton vrai nom peut être révélé après ta mort. Tu peux aussi laisser ce choix à tes ayant-droits.
Pourquoi déposer un nom d’auteur ?
Mais oui c’est vrai ça ! Pourquoi déposer un nom d’auteur ? On voit très bien pourquoi il faut protéger son manuscrit : pour éviter de se faire plagier. Mais le nom d’auteur ? Eh bien, prenons mon exemple, qui illustre parfaitement la problématique.
J’ai choisi comme nom de plume Jupiter Phaeton. Ce n’était pas spécialement pour protéger mon identité, mais plutôt parce que c’était un nom qui me plaisait et que ça sonnait plus « américain ». Or, j’écris principalement de la fantasy ou de l’urban fantasy.
Des études montrent que les lecteurs français ont plus confiance dans les auteurs anglo-saxons dans ces genres littéraires que dans les auteurs français. Donc je voulais améliorer mes chances d’être choisie parmi la multitude d’auteurs disponibles dans le genre. Du coup, j’ai choisi « Jupiter Phaeton » comme pseudo. J’ai d’ailleurs des lecteurs qui m’écrivent pour me dire qu’ils sont surpris de découvrir que je suis française. Ils étaient persuadés que j’étais américaine.
Si je n’avais pas déposé la marque « Jupiter Phaeton » à l’INPI, n’importe qui d’autre pourrait aujourd’hui décider de s’appeler « Jupiter Phaeton ». Il pourrait donc publier des romans avec ce pseudo, sans que je puisse entamer une quelconque action contre eux. Pire encore, ils pourraient eux-mêmes entamer une action contre moi en me forçant à changer de pseudonyme, parce que de leur côté ils auraient déposé la marque « Jupiter Phaeton ». Il est évident que si ça arrivait, je perdrais beaucoup de lecteurs, sans compter tout le référencement que j’ai bâti autour du nom « Jupiter Phaeton » sur les réseaux sociaux, sur Amazon, etc. Tout ça leur bénéficierait à eux !
Pour éviter ça, mieux vaut déposer un nom d’auteur, et c’est ce que j’ai fait.
Déposer un nom d'auteur à l’INPI en tant que marque
J’ai choisi de déposer la marque Jupiter Phaeton à l’INPI. Pour ma part je suis passée par un avocat pour cette procédure. Il est tout à fait possible de déposer soi-même sa marque, sans passer par un avocat, c’est bien sûr moins coûteux.
Vérifications préalables
Pour pouvoir déposer un nom d’auteur, il faut que tu t’assures qu’il n’est pas déjà utilisé par quelqu’un d’autre pour le même domaine.
Le domaine est important, parce qu’on ne dépose généralement pas pour tous les domaines. En fait, à chaque nouveau domaine dans lequel tu déposes, tu paies. Et y a-t-il besoin de déposer ton nom d’auteur pour une marque de vêtements si tu sais que tu ne comptes jamais ouvrir une marque de vêtements à ce nom ? On dépose donc pour les utilisations pertinentes.
Si le pseudonyme que tu souhaites utiliser est déposé pour d’autres domaines, mais libre pour celui qui t’intéresse, tu peux déposer. Il y a quand même un choix à faire, parce que si le nom que tu veux utiliser est déjà déposé dans un milieu comme la pornographie, et que les résultats de recherche sur internet te mettront à côté de ce type de résultats… eh bien, peut-être qu’il faut quand même envisager de trouver un autre pseudonyme, pour ne pas être confondu ou que ça nuise à ton image. Il est à noter que je n’ai rien contre la pornographie, mais ce n’est pas quelque chose auquel on souhaite être associé si on écrit des livres pour enfants.
Comment déposer un nom d’auteur ?
Déposer un nom d’auteur se fait directement sur le site de l’INPI, en ligne. Il faut patienter deux mois après avoir déposé pour être certain que ce soit pris en compte. Pourquoi deux mois ? Cette durée permet à d’autres personnes de se manifester pour faire opposition à votre dépôt. Quelqu’un qui aurait un pseudo très proche, avec seulement une lettre de différence, pourrait très bien se manifester pour dire que ça ressemble à du plagiat. Il y a plein de raisons de contester un dépôt. Mais une fois les deux mois écoulés, le dépôt est valable pour dix ans.
Tu peux déposer un nom d’auteur, seul en suivant les instructions de l’INPI, ou utiliser un avocat. Tu peux aussi te rapprocher d’entreprises spécialisées dans l’accompagnement des démarches légales. LegalStart est leader sur le sujet en France. Ils te feront payer leurs services aussi, mais ce sera beaucoup moins cher qu’un avocat. Et tu n’auras pas de nœuds au cerveau à essayer de comprendre comment déposer.
Et l’enveloppe Soleau ?
On me parle souvent de l’enveloppe Soleau pour protéger son manuscrit ou son nom d’auteur. Il s’agit d’une enveloppe qu’on peut acheter auprès de l’INPI pour la somme de 15 euros. L’épaisseur autorisée de l’enveloppe (5 mm, mais il faut caler deux exemplaires de ce qu’on souhaite protéger), ne permet pas de joindre un manuscrit. Et on ne peut pas y insérer d’objets durs comme une clé USB ou un CD sur lequel on aurait mis son texte.
Mais peut-on protéger un nom d’auteur avec ? Oui, et non. On peut justifier de la date d’antériorité d’utilisation du nom d’auteur en déposant une enveloppe Soleau avec le nom d’auteur. Cette enveloppe pourra être utilisée au tribunal si jamais il y a conflit un jour, pour indiquer la date à laquelle tu as commencé à utiliser ce pseudo.
Mais ça ne te confère en aucun cas les droits à l’exploitation du nom. L’enveloppe indique qu’à une date précise, tu avais choisi ce pseudo. Il n’est donc pas nécessaire de procéder à un tel dépôt : la publication te protègera de la même manière sur la date d’antériorité et l’enveloppe Soleau ne te confère pas les droits à l’exploitation du nom.
Mieux vaut déposer une marque pour être correctement protégé, à moins que tu ne publies pas rapidement. Auquel cas, l’enveloppe Soleau peut être utile pour marquer l’antériorité, si tu sais qu’il va s’écouler plusieurs années entre la création de ton pseudonyme et la publication par exemple.
Réserver son nom de domaine, et les réseaux sociaux, au cas où
Ce n’est pas tout de déposer son nom d’auteur et sa marque, il faut aussi penser pratico-pratique ! Pour éviter que quelqu’un bloque ton nom de domaine, que tu pourrais vouloir utiliser un jour, pense à le réserver et à acheter ton nom de domaine en .FR et .COM pour être tranquille.
Pense aussi à bloquer sur l’ensemble des réseaux sociaux ton pseudonyme, même si tu ne les utilises pas. On ne sait jamais de quoi l’avenir est fait.
Pour aller plus loin
J’espère avoir répondu à toutes tes questions sur comment déposer un nom d’auteur pour le protéger. Pour aller plus loin, tu peux :
Quand on a écrit un manuscrit, plusieurs peurs peuvent surgir, notamment celle du plagiat. Regardons ce qu’on peut faire pour contrecarrer ça en protégeant son livre.
Mais qu’est-ce que le dépôt légal ? Est-il obligatoire ? Que faut-il faire pour se conformer à la loi sur ce sujet ? On passe en revue le sujet, de long en large, dans cet article.
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Avec plus de 400 000 exemplaires vendus de mes livres et plus de 1 000 000 € de redevances KDP générées en moins de cinq ans, mon rêve de vivre de ma plume est devenu une réalité dès mon premier mois de publication.
J’ai envie d’aider les autres à réaliser leurs objectifs et c’est pour ça que j’accompagne des auteurs au quotidien. Je leur partage l’ensemble de mes acquis et de mon expérience pour qu’ils puissent eux aussi vivre de leur plume.
Table des matières
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